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Peut-on assurer une voiture qui n’est pas à son nom ?

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La plupart des gens ne se soucient pas souvent des papiers du véhicule. Certaines personnes se contentent de conduire la voiture appartenant à la famille, à l’employeur, à un ami ou un voisin. Cependant, en tant que conducteur, vous vous devez d’assurer l’auto. À travers ce texte, découvrez comment souscrire à l’assurance d’une voiture qui n’est pas la vôtre. Voici les points essentiels.

Quel contrat est obligatoire pour une voiture qui ne vous appartient pas ?

Porter une assurance à une voiture qui n’est pas à votre nom est bien légale par la loi de la circulation. 

  • Le cas d’un parent qui achète une voiture pour son enfant par exemple ; 
  • Une personne inapte à la conduite (trop âgée ou malade) et qui vous confie sa voiture ;
  • Un conjoint qui confie à sa femme ou à son mari la conduite de sa voiture pour cause de maladie

Le preneur d’assurance revêt la même obligation que le propriétaire du véhicule. En effet, le propriétaire du véhicule doit souscrire une assurance responsabilité civile automobile pour la voiture. Toutefois, on enregistre des exceptions, comme pour les conducteurs novices : ils assurent souvent leur voiture par l’intermédiaire de leurs parents ou grands-parents.

Le conducteur principal

Le preneur d’assurance est la personne qui souscrit une assurance automobile. Conformément à la loi sur l’assurance obligatoire, chaque propriétaire de véhicule doit souscrire une assurance responsabilité civile auto : assurance au tiers, assurance intermédiaire ou assurance tous risques

Le conducteur secondaire

Le conducteur, communément appelé propriétaire, est la personne qui prend possession du véhicule. La meilleure chose à retenir est que celui qui est au volant est le propriétaire de la voiture à ce moment-là et se doit de souscrire l’auto à une assurance tous risques. Cependant, il n’est pas nécessairement identique au vrai propriétaire. Bien que le conducteur ait le contrôle de la voiture au volant, celle-ci peut ne pas lui appartenir. Ainsi, il ne peut alors pas décider si le véhicule est à vendre, par exemple.

Le conducteur du véhicule a différentes missions. Il doit avoir sur lui la carte d’immatriculation du véhicule pendant la conduite. En effet, cela signifie que le propriétaire du véhicule lui a permis d’utiliser la voiture. Le conducteur doit remplir toutes les obligations spécifiées du Code de la route. Cela inclut, par exemple, de vérifier si la voiture est en état de rouler avant de la conduire.

Quelle assurance en cas de prêt occasionnel d’un véhicule ?

femme conduisant une voiture

Vous pouvez choisir une assurance partielle ou complète. Cas particuliers : leasing, voitures de société et conducteurs novices. Fondamentalement, il existe également quelques exceptions où les responsabilités liées à la voiture sont réparties entre différentes personnes. Dans le leasing, une entreprise loue une voiture à un client. Il permet au client d’utiliser le véhicule pendant la durée du contrat de location. Les responsabilités en matière de location peuvent être réglementées comme suit : 

En tant que propriétaire :

Il s’agit de la société de leasing, car ils sont légitimement propriétaires de la voiture. Elle seule peut la vendre. Propriétaire du véhicule : il s’agit du client respectif (appelé locataire). La société de leasing lui transfère l’utilisation et l’entretien de la voiture. Cela signifie qu’il peut utiliser le véhicule et doit remplir toutes les obligations d’un propriétaire de véhicule.

En tant que conducteur :

Il s’agit de la personne au volant de la voiture. Par exemple, si le propriétaire du véhicule prête la voiture à un tiers. Ce tiers est le conducteur tant qu’il est au volant. Le terme « propriétaire » est souvent utilisé dans les contrats. Le preneur d’assurance est la personne qui fait la souscription du bail. En effet, le propriétaire du véhicule est généralement celui qui est preneur d’assurance. L’important ici, c’est que l’assurance responsabilité civile auto ne suffit pas lors de la location. Presque tous les fournisseurs d’assurance exigent une assurance tous risques. Cependant, les frais pour une assurance tous risques ne sont pas payés par le fournisseur de leasing, mais par le locataire.

Dans la plupart des cas, une telle distribution est fournie par des sociétés de leasing, mais ce n’est pas obligatoire. Les responsabilités exactes que vous avez en matière de leasing dépendent toujours de votre contrat de leasing et des réglementations qu’il contient.

Qui est responsable chez l’assureur en cas de conducteurs novices ?

Cela se produit quand les conducteurs novices sont assurés par l’assurance auto de leurs parents. Exemple : Marie, 60 ans, a une fille qui s’appelle Alicia et qui vient d’obtenir son permis de conduire. Marie offre une voiture à sa fille pour son anniversaire. Elle assure la voiture par sa propre assurance en tant que seconde voiture, afin qu’Alicia, en tant que conductrice débutante, puisse utiliser le bonus-malus de sa mère. Dans ce cas, les responsabilités pour la voiture d’Alicia sont réparties comme suit : 

Propriétaire

Alicia est la propriétaire du véhicule vu que sa mère lui a donné la voiture en cadeau, gratuitement. Si Alicia le souhaite, elle peut donc vendre la voiture.

Conducteur

Alicia est également la conductrice de la voiture, bien que Marie enregistre la voiture de sa fille auprès de son assureur ou de sa compagnie d’assurance. Alicia utilise la voiture et en est responsable en cas d’accident. Son nom figure sur la carte d’immatriculation du véhicule, en conséquence Alicia est la propriétaire du véhicule.

Assuré

Marie, propriétaire titulaire, est l’assurée, car ce n’est pas Alicia, mais sa mère propriétaire titulaire qui a souscrit l’assurance. Cela signifie : Marie paie la prime d’assurance pour sa propre voiture. La voiture d’Alicia est immatriculée à son nom, c’est-à-dire en tant que deuxième voiture. De cette façon, Alicia peut bénéficier de la réduction d’accident de sa mère et est directement assurée avec la classe de non-sinistre classe SF ½. Si Alicia décide finalement de souscrire sa propre assurance auto, elle sera placée dans la classe SF 0 à moins que sa mère ne remplace la réduction pour elle.

 En règle générale, les conducteurs novices sans assurance parentale ou des grands-parents commencent à la classe SF 0. 

Ainsi, assurer une voiture qui appartient à une autre personne est bien possible chez un assureur. Mais, les conducteurs ne sont autorisés à conduire une voiture que si le propriétaire les a désignés comme conducteurs dans le contrat d’assurance auto. Le preneur d’assurance est la personne qui souscrit une assurance auto chez un assureur. De manière générale, ce qui suit s’applique : Chaque propriétaire de véhicule doit souscrire une assurance responsabilité civile auto. Le conducteur débutant, le conducteur de voiture de société ou les conjoints sont par exemple des exceptions. Les propriétaires de véhicules sont légalement tenus de souscrire une assurance responsabilité civile auto.